Copropriété LE CAPITOLE - MS878 - 4 rue febvre 25000 Besançon

Toutes les informations de la copropriété

France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Besançon / 4 rue febvre 25000 Besançon

Copropriété LE CAPITOLE - MS878

La copropriété LE CAPITOLE - MS878 est située dans la commune de Besançon.

Elle a été construite entre 1975 et 1993. Elle est immatriculée sous le numéro AB2029783. La copropriété est gérée par un syndic professionnel nommé LAMY.

La copropriété compte un total de 61 lots, dont 24 lots principaux, 24 lots à usage d'habitation et 13 lots de stationnement.

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ℹ️ Informations générales
Nom LE CAPITOLE - MS878
Adresse 4 rue febvre 25000 Besançon Google Maps
Construction Entre 1975 et 1993
Immatriculation AB2029783
Syndic LAMY
Type de syndic Professionnel
61 Lots
24 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
24 Lots à usage d'habitation 🏠
13 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 03/10/2017
Règlement de copropriété 29/11/1962
Dernière mise à jour de la fiche 26/07/2025
Fin du dernier mandat 31/03/2027
🧭 Parcelles cadastrales
Parcelle 1 Cadastre  25056-000-HW-0199
Particularités
Dans un territoire ANCT  Action cœur de ville
Lancé en 2018, le programme Action cœur de ville (ACV) est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Il répond à une double ambition : améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces villes dans le développement de leur territoire.
Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid
Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau.

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